(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mai 1993 par la société METSÄ TISSUE OYJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468077.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 2013.
METSÄ TISSUE OYJ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination n°291132 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291134 - Publication au BOPI 1999-11-30
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2241052 - Publication au BOPI 2003-04-09
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25