METSÄ TISSUE OYJ, société organisée sous les lois de la Finlande
Numéro de dépôt :
1214262
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
Présentation de la marque MAMSELLE
Déposée le 30 septembre 1982 par la société METSÄ TISSUE OYJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAMSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société METSÄ TISSUE OYJ domicilié(e) Revontulentie 8C,02100 Espoo Helsinki,Finlande (dossier no 2222454) - Finlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN CHRETIEN SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2222454) - 95300 - France.
La marque MAMSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METSÄ TISSUE OYJ, société organisée sous les lois de la Finlande - Revontulentie 8C,02100 Espoo Helsinki,Finlande (dossier no 2222454) - Finlande
BAUDIN CHRETIEN SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2222454) - 95300 - France
Renouvellement avec limitation le 7 juin 2002 n°2008284 - Publication au BOPI 2002-06-07
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222454 - Publication au BOPI 2002-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291134 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 6 mai 1991 - Transmission de propriété n°53271 - Publication au BOPI 1991-05-06
Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291133 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription - Renonciation partielle n°2154 - Publication au BOPI
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes); papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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