Déposée le 3 février 1992 par la société Metsä Board Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODOBALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la société Metsä Board Corporation domicilié(e) Revontulentie 6, FI 02100 ESPOO - Finlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque MODOBALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Metsä Board Corporation, société suédoise - Revontulentie 6, FI 02100 ESPOO - Finlande
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 10 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402501 - Publication au BOPI 2004-11-10
Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402503 - Publication au BOPI 2004-11-10
Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402502 - Publication au BOPI 2004-11-10
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214657 - Publication au BOPI 2002-01-30
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507358 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-08-21
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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