MODO FORM
Présentation de la marque MODO FORM
Déposée le 17 février 1994 par la société étrangère Metsä Board Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODO FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODO FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODO FORM est expirée depuis le 17 février 2024.
Metsä Board Corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187391 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 5 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389964 - Publication au BOPI 2004-04-05
Renouvellement sans limitation le 17 février 2004 n°2259317 - Publication au BOPI 2004-02-17
Inscription le 5 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389963 - Publication au BOPI 2004-04-05
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Inscription le 15 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616590 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548710 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-01-20