Déposée le 9 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METS DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Les Mets de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-15 du 16 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METS DE PROVENCE domicilié(e) ZI LA CROISIERE,
84500 BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 648 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY,
BP 1266,
11492 CASTELNAUDARY CEDEX - France.
La marque Les Mets de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METS DE PROVENCE, SAS - ZI LA CROISIERE,
84500 BOLLENE - France - SIREN 321774648
M. RIVIERE MICHEL - AVENUE FREDERIC PASSY,
BP 1266,
11492 CASTELNAUDARY CEDEX - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 7 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561282 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742421 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-03-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence » et/ou des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges des demandes d'indications géographiques protégées “ PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE ” et “ FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits horticoles, forestiers et graines (semences) ni préparés, ni transformés, animaux vivants, olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ”, légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; petit épautre répondant au cahier des charges de la demande d'indication protégée “ PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE ”.
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