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Marques déposées par l'association loi 1901 METROPOLIS 14
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METROPOLIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

METROPOLIS
ASSOCIATION METROPOLIS 14 ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
98760322
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque METROPOLIS

Déposée le 20 novembre 1998 par l'association loi 1901 METROPOLIS 14 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « METROPOLIS »

Le déposant est l'association loi 1901 METROPOLIS 14 domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 222 cour, AV du MAINE, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION METROPOLIS 14 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ASSOCIATION METROPOLIS 14 ASSOCIATION LOI 1901 - SIEGE SOCIAL : 222 cour, AV du MAINE, 75014 PARIS - France


ASSOCIATION METROPOLIS 14 - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°313076 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 26 juin 2000 - Retrait total n°302756 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 7 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°294883 - Publication au BOPI 2000-02-07

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

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