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Marques déposées par METROPOLE TELEVISION
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ZAP 6
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZAP 6
METROPOLE TELEVISION
ORANGE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1536486
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2019

Présentation de la marque ZAP 6

Déposée le 14 juin 1989 par METROPOLE TELEVISION et la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAP 6 »

Les déposants sont METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE domicilié(e) 1 avenue Nelson Mandela - 94745 - ARCUEIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZAP 6 est expirée depuis le 14 juin 2019.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : DANCE MACHINE , CONSOLEDISE , ÇA DECOIFFE , LA CHAT ROOM , LES ROIS DU BLUFF , D , LE GRAND ZAPPING , MISS M6 , LILLE PREMIERE , CANNES PREMIERE


METROPOLE TELEVISION - 89 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 3

ORANGE FRANCE, Société Anonyme - 1 avenue Nelson Mandela - 94745 - ARCUEIL Cedex - France - SIREN 4



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation n°2145650 - Publication au BOPI 1999-30

Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2145650 - Publication au BOPI 2009-03-25

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471466 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 28 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°451391 - Publication au BOPI 2007-03-28

Inscription le 15 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165240 - Publication au BOPI 1993-11-15

Renouvellement avec limitation le 3 juin 2009 n°2409118 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Renouvellement avec limitation le 25 mars 2009 n°2402411 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-25