Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARIS XVI
METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3216879
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2023
PARIS XVI de METROPOLE TELEVISION

Présentation de la marque PARIS XVI

Déposée le 24 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS XVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque PARIS XVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS XVI est expirée depuis le 24 mars 2023.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 89 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 339012452


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490099 - Publication au BOPI 2009-02-02

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506803 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523919 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Inscription le 30 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°626281 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Divertissement – production – production de film. Télévision et cinéma. Série pour la télévision. Production de film sur bande vidéo. Montage de bande vidéo. Production de disque vidéo digital et cassettes. Emissions télévisées et radiophoniques – feuilleton pour la télévision – service de messagerie éléctronique. Télécommunications. Jeux, jouets. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Supports d'enregistrement magnétique, numérique et digitaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.