Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGA 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2267028) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2267028) - 75008 - France.
La marque MEGA 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METROPOLE TELEVISION société anonyme - 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2267028) - 92200 - France - SIREN 339012452
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2267028) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471465 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471466 - Publication au BOPI 2008-03-31
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2267028 - Publication au BOPI 2004-06-15
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Télécommunications, agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, et par télévision; communications par services télématiques, télescription, transmission de messages, télégrammes; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites; communication par terminaux d'ordinateurs.Divertissements télévisés
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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