Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M6 TENDANCES
METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99804971
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque M6 TENDANCES

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « M6 TENDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque M6 TENDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M6 TENDANCES est expirée depuis le 27 juillet 2009.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme - 89 avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 339012452


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471466 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471465 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs cinématographiques, auto-radios, antennes, paraboles, enceintes acoustiques, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audiovisuelles et sonores, vidéo cassettes, bandes (rubans) magnétiques, disques optiques, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, téléphones, lunettes. Produits en papier et carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de cédéroms, de phonogrammes, de disques acoustiques, optiques et compacts-disques ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; production phonographique ; agence pour artistes ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.