Marque enregistrée - Marque en vigueur

M6 INTERNATIONAL
METROPOLE TELEVISION

Numéro de dépôt :
4599867
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
M6 INTERNATIONAL de METROPOLE TELEVISION

Présentation de la marque M6 INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par METROPOLE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M6 INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque M6 INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M6 INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : DANCE MACHINE , CONSOLEDISE , ÇA DECOIFFE , LA CHAT ROOM , LES ROIS DU BLUFF , D , LE GRAND ZAPPING , MISS M6 , LILLE PREMIERE , CANNES PREMIERE


METROPOLE TELEVISION - 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films et pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; supports d'enregistrement audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; clés USB ; fichiers d’images et de musique téléchargeables ; enregistrements téléchargeables comportant des contenus audio/vidéo ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; lunettes et articles de lunetterie ; téléphones mobiles ; étuis et coques pour tablettes électroniques et smartphones ;

Télécommunications ; agences de presse et d`informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d`information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias ; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par Internet ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission de podcasts ; services de diffusion de podcasts ; transmission d'émissions audiovisuelles ou radiophoniques par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; radiodiffusion ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d`informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; service de transmission d`informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d`accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l`internet ; informations en matière de télécommunications ; location d`appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l`exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d`émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de fichiers numériques ;

Éducation, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ou non ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d’enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d`émissions de télévision, d`émissions musicales ; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films (autres que publicitaires), de films cinématographiques et d’enregistrements sonores ; location d`appareils de projection de cinéma ; location de décors de spectacles et de théâtre ; organisation de concours en matière d`éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d`imprésarios) ; services d`artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; services de studios d`enregistrement et de studios de cinéma ; services d`orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; microédition ; informations en matière de divertissement ; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéos et de programmes de télévision ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; services de discothèques et de disc-jockeys ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables ; mise à disposition en ligne d'émissions de télévision et de films, non téléchargeables, par le biais de chaînes de télévision à la carte ; organisation de loteries ; production musicale.