Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MOMENTS DE VERITE
METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97690666
Date de dépôt :
06/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2027

Présentation de la marque LES MOMENTS DE VERITE

Déposée le 6 août 1997 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOMENTS DE VERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES MOMENTS DE VERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MOMENTS DE VERITE arrivera à expiration en date du 6 août 2027.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 339012452


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471465 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471466 - Publication au BOPI 2008-03-31

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346872 - Publication au BOPI 2007-07-16

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 2 août 2017 n°2656304 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; extincteurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs cinématographiques, auto-radios, antennes, paraboles, enceintes acoustiques, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audiovisuelles et sonores, vidéo cassettes, bandes (rubans) magnétiques, disques optiques, téléphones, lunettes. Papier, carton et produits en ces matières à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues; articles pour reliures, photographies, supports pour photographiesen papier ou en carton; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Vêtements, chaussures, chapellerie Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision; communications par services télématiques, télescription, transmission de messages, télégrammes; diffusion de programmes par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites; communication par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo; prêt de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision; agence pour artistes; locations de films et d'enregistrements phonographiques; location d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins de beauté; services d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; agences matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporteurs, filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'exposition

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.