Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEILLEUR PATISSIER
METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
B.B.C WORLDWIDE FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4072228
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
LE MEILLEUR PATISSIER de METROPOLE TELEVISION

Présentation de la marque LE MEILLEUR PATISSIER

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B.C WORLDWIDE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MEILLEUR PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly Sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B.C WORLDWIDE FRANCE domicilié(e) 264 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque LE MEILLEUR PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEILLEUR PATISSIER est expirée depuis le 27 février 2024.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly Sur Seine - France - SIREN 3

B.B.C WORLDWIDE FRANCE, Société à responsabilité limitée - 264 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - Paris - France - SIREN 3


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; buffleterie ; sacs de campeurs ; cartables ; porte-cartes ; portefeuilles, bourses ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case » ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; habits pour animaux ; porte-monnaie ; porte-musique ; ombrelles ; sacs de ; plage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; similicuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses de toilette ; harnachements, fouets, articles de sellerie ;

Vêtements (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulards) ; bas ; collants ; bottes, bottines, chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; ceintures (habillement) ; espadrilles ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; souliers et sandales de bain ; maillots, caleçons et costumes de bain ; peignoirs de bain ; bérets ; casquettes ; chapeaux ; visières (chapellerie) ; body (justaucorps) ; bretelles ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cache-col ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; étoles (fourrures) ; gabardines (vêtements) ; gilets ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo électroniques, appareils pour jeux, jeux automatiques [machines] à pré-paiement, machines pour jeux d'argent, jeux de société, jeux de table, cartes à jouer ;

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pension) ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; location de chaises, tables, linges de table et verrerie ; location de salles de réunions. Services de maître de maison, services d'une gouvernante, à savoir services de garde d'enfants, organisation de services de gardes d'enfants, pouponnières, haltes-garderies, crèches d'enfants, services de traiteurs (restauration), services de cuisinier, à savoir préparation de repas à ; domicile ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars].