Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHANTIER
METROPOLE TELEVISION, société anonyme

Numéro de dépôt :
3274824
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
LE CHANTIER de METROPOLE TELEVISION

Présentation de la marque LE CHANTIER

Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE CHANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHANTIER est expirée depuis le 19 février 2014.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, société anonyme - 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 339012452


DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 24 mai 2004 - retrait partiel n°393090 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471466 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471465 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour papiers peints ; terreau ; compost ; terre végétale et terre pour la culture. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines artificielles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures. Huiles et graisses industrielles ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; chandelles. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; armatures métalliques de portes ; armatures pour la construction (métalliques) ; manches à balais métalliques ; boîtes aux lettres (métalliques) ; pièges pour animaux ; anneaux métalliques pour clefs ; anneaux métalliques ; fils d'antennes ; crochets pour ardoises ; armatures pour conduites (métalliques) ; arrêts de fenêtre (métalliques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; bagues métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; cabines de bain (métalliques) ; bandes à lier métalliques ; fils de fer barbelé ; bassins, piscines (constructions métalliques) ; matériaux à bâtir métalliques ; chaînes pour bestiaux ; coffrages pour le béton (métalliques) ; installations pour parquer les bicyclettes (métalliques) ; boîtes à outils en métal (vides) ; cadenas ; carrelages métalliques ; chaînes de sûreté ; charpentes métalliques ; châssis de fenêtre, de portes et de serres (métalliques) ; cheminées métalliques ; chenets ; clefs ; clefs de remontage, clenches ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; cloisons et clôtures métalliques ; clous ; articles de clouterie ; conduites d'eau métalliques ; conteneurs métalliques ; corbeilles métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; crochets de portemanteaux (métalliques) ; distributeurs fixes de serviettes (métalliques) ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; écrous métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; enseignes en métal ; escaliers métalliques ; garde manger métallique ; girouettes ; grilles métalliques ; huisserie métallique ; plaques d'immatriculation (métalliques) ; garnitures et roulettes de lits métalliques ; manches de couteaux, de faux et d'outils métalliques ; palettes de manutention métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; vis métalliques ; réservoirs métalliques ; serre câbles métalliques ; serrures pour véhicules (métalliques) ; sonnettes ; fils à souder en métal ; stores d'extérieur métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; moteurs et pompes à air comprimé ; bougies et dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; pompes d'aération pour aquariums ; arracheuses (machines) ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants ; tuyaux et sacs d'aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; dynamos pour bicyclettes ; machines à boucher et à capsuler les bouteilles ; broyeurs (machines) ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; moulins à café (autres qu'à main) ; centrifugeuses (machines) ; chalumeaux à souder à gaz ; cireuses à parquet électriques ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; machines à coudre ; coupe-racines (machines) ; couteaux électriques ; générateurs d'électricité ; machines et appareils électriques à encaustiquer ; essoreuses ; tondeuses à gazon (machines) ; hache-viande (machines) ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver ; machines à râper les légumes ; lessiveuses ; machines à laver et à tordre le linge ; marteaux électriques et pneumatiques ; métiers (machines) ; mixeurs ; motoculteurs ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines à couper le pain ; presse-fruits électriques à usage ménager ; repasseuses ; robots de cuisine (électriques) ; scies (machines) ; semoirs (machines) ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; arrache-clous ; arracheuses (outils) ; bêches ; ouvre-boîtes non électriques ; burins ; canifs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; appareils à friser les cheveux (appareils à main non électriques) ; pinces pour recourber les cils ; cisailles, ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles (électriques ou non électriques) ; diamants de vitriers (parties d'outils à main) ; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques) ; forets (outils) ; fourches ; fraises (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; ouvre-huîtres ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; nécessaires de rasage ; nécessaires de manucure (électriques) ; pinces à sucre ; pinces à épiler ; poignards ; rabots ; racloirs ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux (outils) ; fers repasser non électriques ; sécateurs ; serpes ; serpettes ; formes pour souliers (outils de cordonnier) ; tenailles ; tisonniers ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tournevis ; trousses de manucure et de pédicure ; truelles. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, lunettes (optique). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; hottes d'aération ; installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de noël ; armoires frigorifiques ; marmites autoclaves (électriques) ; autocuiseurs électriques ; feux pour automobiles ; baignoires ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; appareils à bronzer ; brûleurs ; filtres à café électriques ; cafetières électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils de chauffage électriques ; chauffe-eau ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; cheminées d'appartement ; chauffe-plats ; chauffe-bains ; sèche-cheveux ; congélateurs ; cuisinières ; appareils de cuissons à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; cuvettes de toilette (w.c.) ; cabines de douche ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; chasses d'eau ; éviers ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; chaudières à gaz ; appareils et machines à glace ; glacières ; grill-pain ; hottes aspirantes de cuisine ; lavabos ; lustres ; percolateurs à café électriques ; radiateurs (chauffage) ; réchauds ; réfrigérateurs ; réservoirs de chasses d'eau ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs (appareils) ; sièges de toilettes (w.c.) ; lampes à souder ; stérilisateurs ; toasteurs ; tournebroches ; vaporisateur faciaux (saunas) ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtière électrique. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; broches (bijouterie) ; cadrans solaires ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; fume-cigarettes et cigares en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; diamants ; écrins en métaux précieux ; épingles de parure ; horloges électriques ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; porte-monnaies en métaux précieux ; boîtiers de montres ; verres de montres ; montres-bracelets ; parures (bijouterie) ; pendules (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; pierres fines et pierreries ; reveille-matin ; objets en similor ; strass. Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes. Caoutchouc ; gutta-percha, gomme, amiante, mica brut ou mi-ouvré ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; joints en caoutchouc pour bocaux ; bourrelets d'étanchéité ; joints pour conduites ; fibres de verre pour l'isolation, gants isolants ; tissus isolants ; papier isolant ; tuyaux d'arrosage. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; buffleterie ; sacs de campeurs ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; habits pour animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; ombrelles ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; similicuir ; trousses de voyage (maroquinerie). Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; aquariums (construction) ; gravier et sable pour aquariums ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; bois de construction, de placage et façonnés ; briques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; cheminées non métalliques ; escaliers non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lames de parquets. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; couchettes pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; chaises (sièges) ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; oreillers ; éventails ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; présentoirs pour journaux ; lutrins ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; objets de publicité gonflables ; porte-parapluies. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, verres (récipients), flacons non en métaux précieux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; brosses à dents ; brûle-parfum ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles cosmétiques ; éponges de toilette ; étuis pour peignes ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; houppes à poudrer ; poudriers (non en métaux précieux) ; services (vaisselle) non en métaux précieux. Cordes ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; voiles ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs de lavage de bonneterie ; échelles de corde ; édredons (plumes) ; jute ; hamacs. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; cotonnades ; couvre-pieds ; draps ; enveloppes de matelas ; gants de toilette ; linge de maison, linge de lit ; linge de table ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes ; taies et housses d'oreillers ; plaids ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps). Vêtements (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulards) ; bas ; collants ; bottes, bottines, chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; ceintures (habillement) ; espadrilles ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; souliers et sandales de bain ; maillots, caleçons et costumes de bain ; peignoirs de bain ; bérets ; casquettes ; chapeaux ; visières (chapellerie) ; body (justaucorps) ; bretelles ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cache-col ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; étoles (fourrures) ; gabardines (vêtements) ; gilets ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; tee-shirts ; tricots (vêtements). Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; papiers peints ; tapis pour automobiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; arbustes ; fleurs et plantes séchées pour la décoration ; plantes ; gazon naturel. Construction d'immeubles, de résidences et d'ouvrages d'art ; réparation de constructions immobilières ; aménagement et réhabilitation de logements, d'immeubles, de résidences et d'ouvrages d'art ; supervision de travaux de construction (direction) ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; informations en matière de construction, de réparation et de démolition ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; ravalement de façades ; désinfection ; dératisation ; location d'outils et de matériel de construction. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images. assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services juridiques ; gérance de droits d'auteur ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour de logiciels ; contrôle de qualité ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; décoration intérieure ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; dessin industriel. Services médicaux ; assistance médicale ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; entretien de pelouses ; toilettage d'animaux ; salons de beauté et de coiffure ; composition florale ; service de manucure ; services de pépiniéristes ; bains turcs ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.