Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREQUENSTAR
METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96635571
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2026

Présentation de la marque FREQUENSTAR

Déposée le 23 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREQUENSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FREQUENSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREQUENSTAR arrivera à expiration en date du 23 juillet 2026.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 339012452


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317830 - Publication au BOPI 2006-06-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 25 février 2008 - Concession de licence n°469274 - Publication au BOPI 2008-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471465 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471466 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2624021 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19

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