Marque renouvelée - Marque en vigueur

E=M6 DECOUVERTE
METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3066363
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2030

Présentation de la marque E=M6 DECOUVERTE

Déposée le 15 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E=M6 DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot, 75008 Paris - France.

La marque E=M6 DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E=M6 DECOUVERTE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2030.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 339012452


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot, 75008 Paris - France


Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471466 - Publication au BOPI 2008-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452641 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2020 n°2764172 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, lunettes;

Produit en papier et carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, affiches;

Vêtements, chaussures, chapellerie;

Jeux, jouets, appareils de jeux automatiques et électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Cartes à jouer;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par lnternet ; diffusion de programmes par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall. Services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo;

Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux.