METROPOLE TELEVISION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4060517
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2024
Présentation de la marque COUSU MAIN
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COUSU MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly Sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque COUSU MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METROPOLE TELEVISION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly Sur Seine - France - SIREN 339012452
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664553 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l`information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, appareils et écrans de projection, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ;
Produit en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l`imprimerie ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d`enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d`imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ; représentations et reproductions graphiques ;
Service d'émissions télévisées ;
Divertissements télévisés.
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