Marque expirée - Marque en non vigueur

la minute Internet
METROPOLE TELEVISION Société Anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
98761989
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2018

Présentation de la marque la minute Internet

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la minute Internet »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION à directoire domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2376214) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2376214) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la minute Internet est expirée depuis le 30 novembre 2018.

METROPOLE TELEVISION à directoire a également déposé les autres marques suivantes : PROJETS, MODE D'EMPLOI , BON ET À SAVOIR , POLITIQUEMENT ROCK , M6 FAMILLE , LE GRAND HIT MACHINE , À VOS CASQUES , FAN DE , BIEN CHOISIR SON TOIT , SAVOIR POURQUOI , POURQUOI ÇA MARCHE


METROPOLE TELEVISION Société Anonyme à directoire - 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2376214) - 92200 - France - SIREN 339012452


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2376214) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471465 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Concession de licence n°471466 - Publication au BOPI 2008-03-31

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376214 - Publication au BOPI 2008-06-17

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et sonores, disques compacts, cédéroms, téléphones, lunettes. Produits en papier et/ou carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériels pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications par services télématiques, transmission par télescripteur, transmission de messages, télégrammes ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.