Marque expirée - Marque en non vigueur

L'INTERNAT
METROPOLE TELEVISION Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3598896
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018
L\'INTERNAT de METROPOLE TELEVISION à directoire

Présentation de la marque L'INTERNAT

Déposée le 16 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INTERNAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION à directoire domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INTERNAT est expirée depuis le 16 septembre 2018.

METROPOLE TELEVISION à directoire a également déposé les autres marques suivantes : PROJETS, MODE D'EMPLOI , BON ET À SAVOIR , POLITIQUEMENT ROCK , M6 FAMILLE , LE GRAND HIT MACHINE , À VOS CASQUES , FAN DE , BIEN CHOISIR SON TOIT , SAVOIR POURQUOI , POURQUOI ÇA MARCHE


METROPOLE TELEVISION Société anonyme à directoire - 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 339012452


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes.

Vêtements (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulards) ; bas ; collants ; bottes, bottines, chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; ceintures (habillement) ; espadrilles ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; souliers et sandales de bain ; maillots, caleçons et costumes de bain ; peignoirs de bain ; bérets ; casquettes ; chapeaux ; visières (chapellerie) ; body (justaucorps) ; bretelles ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cache-col ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; étoles (fourrures) ; gabardines (vêtements) ; gilets ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; tee-shirts ; tricots (vêtements).

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.