106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Métropole Rouen Normandie, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)
Numéro de dépôt :
4381885
Date de dépôt :
07/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2027
Présentation de la marque 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Déposée par voie électronique le 7 août 2017 par Métropole Rouen Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES METROPOLE ROUEN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-35 du 1 septembre 2017.
Le déposant est Métropole Rouen Normandie, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) domicilié(e) 14 bis avenue Pasteur, CS 50589 - 76006 - ROUEN CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Métropole Rouen Normandie, Monsieur Frédéric SANCHEZ domicilié(e) 14 bis avenue Pasteur, CS 50589 - 76006 - ROUEN CEDEX - France.
La marque 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES METROPOLE ROUEN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES METROPOLE ROUEN NORMANDIE arrivera à expiration en date du 7 août 2027.
Métropole Rouen Normandie, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) - 14 bis avenue Pasteur, CS 50589 - 76006 - ROUEN CEDEX - France
Métropole Rouen Normandie, Monsieur Frédéric SANCHEZ - 14 bis avenue Pasteur, CS 50589 - 76006 - ROUEN CEDEX - France
Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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