Marque renouvelée - Marque en vigueur

Théâtre de Nice - TDN
METROPOLE NICE COTE D’AZUR, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3020914
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2030
Théâtre de Nice - TDN de METROPOLE NICE COTE D’AZUR

Présentation de la marque Théâtre de Nice - TDN

Déposée le 3 avril 2000 par METROPOLE NICE COTE D’AZURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Théâtre de Nice - TDN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est METROPOLE NICE COTE D’AZURTODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 030 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque Théâtre de Nice - TDN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Théâtre de Nice - TDN arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

METROPOLE NICE COTE D’AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Carte Azur , PRISE de nice , PRISE de Nice , METROPOLE NICE COTE D'AZUR PORTS D'AZUR , SCOLABUS Le transport scolaire de la Métropole , SYMISCA , LIGNES D AZUR , IZZIE , ligne d'azur , Le Goût de Nice SECRETS ET SAVEURS DU PAYS


METROPOLE NICE COTE D’AZUR, Collectivité Territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville, 06300 NICE - France - SIREN 200030195


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329591 - Publication au BOPI 2001-08-30

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430349 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-02-05

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759655 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Production, accueil et diffusion de spectacles.