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Marques déposées par METROPOLE NICE COTE D AZUR
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NICE Commerces
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NICE Commerces
METROPOLE NICE COTE D AZUR

Numéro de dépôt :
4413427
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
NICE Commerces de METROPOLE NICE COTE D AZUR

Présentation de la marque NICE Commerces

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par METROPOLE NICE COTE D AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICE Commerces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est METROPOLE NICE COTE D AZUR domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NICE Commerces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE Commerces arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

METROPOLE NICE COTE D AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Carte Azur , PRISE de nice , PRISE de Nice , Le Goût de Nice SECRETS ET SAVEURS DU PAYS , NICE COTE D'AZUR , 27 DELVALLE LA SANTE CONNECTEE , EAU D AZUR , CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR , OPEN NEW HORIZONS , Mobil Azur


METROPOLE NICE COTE D AZUR - 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Services de télécommunications ; services de communication téléphoniques ; services de communication par terminaux d’ordinateurs, fourniture d’accès à des bases de données ; services de renseignement concernant les commerces ; services de messagerie vocale ; transmission de courriers électroniques ; mise à disposition de forums de discussion sur internet.