Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIGNES D AZUR
METROPOLE NICE COTE D'AZUR, Administration publique générale

Numéro de dépôt :
4260456
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2026
LIGNES D AZUR de METROPOLE NICE COTE D\'AZUR

Présentation de la marque LIGNES D AZUR

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par la société METROPOLE NICE COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGNES D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la société METROPOLE NICE COTE D'AZUR domicilié(e) IMMEUBLE LE PLAZA, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 030 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LIGNES D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNES D AZUR arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Carte Azur , PRISE de nice , PRISE de Nice , METROPOLE NICE COTE D'AZUR PORTS D'AZUR , SCOLABUS Le transport scolaire de la Métropole , SYMISCA , IZZIE , ligne d'azur , Le Goût de Nice SECRETS ET SAVEURS DU PAYS , NICE COTE D'AZUR


METROPOLE NICE COTE D'AZUR, Administration publique générale - IMMEUBLE LE PLAZA, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06200 - NICE - France - SIREN 200030195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; logiciels d'applications ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; distributeurs automatiques de billets (tickets) et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun ; appareils de contrôle d'accès ; titres de paiement en papier et/ou en matière plastique ; cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance, borne de reconnaissance à distance définie par les composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestation vendues et/ou comptabilisant les passages de l'usager et les fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, bus et tramway ;

Cartes ; cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, livres, revues, journaux ; brochures d'information ; catalogues ; annuaires ; magazines ; publications ; titres de voyages ; lettres d'information ; horaires, fiches horaires, répertoires ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel proportionnel et matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;

Services de transports de personnes et de passagers ; services de transports en commun ; services de tram ; services de réservation pour les transports ; services d'information en matière de transport ; services d'aide à l'organisation des transports et des voyages ; services d'émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location y compris en ligne de places de voyages et dans les transports notamment dans les trains ; services de réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et remboursement des titres de transport ; information sur les transports et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ; information concernant l'état du trafic, par tout moyen de communication y compris par voie électronique, téléphonique et par Internet.