METROPOLE NICE COTE D'AZUR, Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
3554730
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/02/2028
Présentation de la marque Les vélos bleus
Déposée le 11 février 2008 par la société METROPOLE NICE COTE D'AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Les vélos bleus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-12 du 21 mars 2008.
Le déposant est la société METROPOLE NICE COTE D'AZUR domicilié(e) 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 030 195 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Les vélos bleus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METROPOLE NICE COTE D'AZUR, Etablissement public de coopération intercommunale - 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France - SIREN 200030195
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489950 - Publication au BOPI 2009-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547721 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26
Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716541 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07
Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672139 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.
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