Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Métropole Nice Côte d'Azur
/
EAU DE NICE CÔTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE NICE CÔTE D'AZUR
Métropole Nice Côte d'Azur, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4035844
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2023
EAU DE NICE CÔTE D\'AZUR de Métropole Nice Côte d\'Azur

Présentation de la marque EAU DE NICE CÔTE D'AZUR

Déposée le 25 septembre 2013 par la société Métropole Nice Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EAU DE NICE CÔTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la société Métropole Nice Côte d'Azur domicilié(e) 405 promenade des Anglais - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 030 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EAU DE NICE CÔTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE NICE CÔTE D'AZUR est expirée depuis le 25 septembre 2023.

Métropole Nice Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : Carte Azur , PRISE de nice , PRISE de Nice , METROPOLE NICE COTE D'AZUR PORTS D'AZUR , SCOLABUS Le transport scolaire de la Métropole , SYMISCA , LIGNES D AZUR , IZZIE , ligne d'azur , Le Goût de Nice SECRETS ET SAVEURS DU PAYS


Métropole Nice Côte d'Azur, Etablissement public de coopération intercommunale - 405 promenade des Anglais - 06200 - NICE - France - SIREN 200030195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.