Marque enregistrée - Marque en vigueur

e vélobleu BOUGEZ EN TOUTE LIBERTE.
METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Numéro de dépôt :
4600617
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
e vélobleu BOUGEZ EN TOUTE LIBERTE. de METROPOLE NICE COTE D\'AZUR

Présentation de la marque e vélobleu BOUGEZ EN TOUTE LIBERTE.

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par METROPOLE NICE COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e vélobleu BOUGEZ EN TOUTE LIBERTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est METROPOLE NICE COTE D'AZUR domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque e vélobleu BOUGEZ EN TOUTE LIBERTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e vélobleu BOUGEZ EN TOUTE LIBERTE. arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Carte Azur , PRISE de nice , PRISE de Nice , Le Goût de Nice SECRETS ET SAVEURS DU PAYS , NICE COTE D'AZUR , 27 DELVALLE LA SANTE CONNECTEE , EAU D AZUR , CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR , OPEN NEW HORIZONS , Mobil Azur


METROPOLE NICE COTE D'AZUR - 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Logiciels; logiciels téléchargeables et applications pour téléphone mobile en matière de partage et d'utilisation de véhicules; logiciels téléchargeables et applications pour téléphones mobiles en matière de transport, de livraison et de localisation de véhicules; casques de protection; cadenas (électriques) pour vélos ;

Véhicules, véhicules électriques ; appareils de locomotion terrestres, aériens et maritimes ; vélos, vélos électriques, cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, trottinettes , cyclomoteurs, vélomoteurs; accessoires pour vélos et notamment amortisseurs, suspension, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues, selles de cycles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; services de réservation de transport, services de transport et de livraison, service d'assistance liée au transport, informations en matière de transport ; services de partage de véhicules; services de location à court terme de véhicules, en particulier de véhicules électriques; location de vélos, de bicyclettes, de trottinettes et de véhicules électriques et à moteur; services de localisation de véhicules; service d'informations dans le domaine du transport par véhicule électrique, des programmes de partage de véhicules et des services de location de véhicules électriques par le biais d'un site web et d'une application mobile ; service de localisation de véhicule, services de navigation GPS, Informations en matière d'itinéraires routiers.