Marque enregistrée - Marque en vigueur

CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR
METROPOLE NICE COTE D'AZUR, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4353847
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR de METROPOLE NICE COTE D\'AZUR

Présentation de la marque CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la société METROPOLE NICE COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société METROPOLE NICE COTE D'AZUR domicilié(e) 5 Rue de l'Hotel de Ville - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 030 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Carte Azur , PRISE de nice , PRISE de Nice , METROPOLE NICE COTE D'AZUR PORTS D'AZUR , SCOLABUS Le transport scolaire de la Métropole , SYMISCA , LIGNES D AZUR , IZZIE , ligne d'azur , Le Goût de Nice SECRETS ET SAVEURS DU PAYS


METROPOLE NICE COTE D'AZUR, Etablissement public de coopération intercommunale - 5 Rue de l'Hotel de Ville - 06300 - NICE - France - SIREN 200030195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Bracelets ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de cheville ; bracelets en matières textiles brodées [bijouterie] ; bracelets en métaux précieux ; breloques en métaux précieux ou en plaqué [articles de bijouterie] ; porte-clés ; porte-clés en cuir ; porte-clés en imitations du cuir ; porte-clés en matières plastiques ; porte-clés en métaux précieux ; porte-clés métalliques ; porte-clés non métalliques ; plaques de porte-clés en matières plastiques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; breloques porte-clés en cuir ; breloques porte-clés en imitations de cuir ; breloques porte-clés en métal ; breloques porte-clés en métaux communs ; breloques porte-clés non métalliques ; breloques pour porte-clés ; cordons porte-clés ; anneaux porte-clés ; colliers [bijouterie] ;

Produits de l'imprimerie à savoir bulletins, bulletins d'information, bandes dessinées, annuaires, organigrammes, répertoires ; agendas ; articles de bureau à l'exception des meubles ; calendriers ; papier ; autocollants en papier ; carnets en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; papier à dessin ; papier à en-tête ; papier à lettres ; papier kraft ; papier mâché ; papier recyclé ; sacs en papier ; articles de bureau en papier ; articles de papeterie en papier ; blocs de papier à lettres ; blocs de papier ligné ; blocs-notes en papier ; boîtes-cadeaux en papier ; boîtes en papier ; boîtes en papier pliables ; boîtes-cadeaux en carton ou papier ; chemises de présentation en papier ; chemises à soufflets en papier ; feuilles de papier [articles de papeterie] ; étiquettes en papier imprimées ; papiers à usage domestique et industriel ; récipients d'emballage en papier ; sacs en papier pour l'emballage ; sacs en papier pour le conditionnement ; carton ; boîtes en carton ; carton d'emballage ; cartons pour affiches ; contenants en carton ; papier cartonné ; brochures ; brochures publicitaires ; prospectus ; affiches ; panonceaux publicitaires en papier ou carton ; panneaux publicitaires imprimés en papier ou carton ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; manuels d'instructions ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; supports d'instruction, d'éducation ou d'enseignement imprimés ;

Sacs ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à souvenirs ; sacs de plage ; sacs de transport ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs à provisions en toile ;

Vêtements sport ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vestes ; tongs ; tee-shirts ; tailleurs ; tabliers [vêtements] ; sweat-shirts à capuche ; sweat-shirts ; survêtements ; sous-vêtements ; souliers pour hommes ; souliers pour dames ; souliers pour bébés ; souliers de sport ; socquettes ; slips ; shorts ; sandales ; salopettes ; robes ; pyjamas ; pull-overs ; peignoirs ; pardessus ; parkas ; pantalons ; pantacourts ; manteaux ; maillots de sport ; maillots de bain ; jupes ; jeans ; gilets ; gants [habillement] ; foulards ; écharpes ; cravates ; collants ; chemises ; chaussures ; chaussettes ; chapeaux ; chapeaux en laine ; chapeaux de soleil ; chapeaux de pluie ; châles ; ceintures [habillement] ; casquettes ; bretelles ; bottes ; bonneterie ;

Services publicitaires ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires par Internet ; services de distribution et de diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; distribution de dépliants publicitaires ; distribution de produits à des fins publicitaires ; distribution de prospectus à des fins publicitaires ; publication de matériel publicitaire ; distribution de prospectus et d'échantillons à des fins publicitaires ; distribution d'annonces publicitaires et d'annonces commerciales ;

Éducation, enseignement et formation ; accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation ; accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service de formation ; animation et organisation de manifestations éducatives ; animation de manifestations et d'activités de divertissement, culturelles, sportives, éducatives, de formation ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers de formation ; activités sportives et culturelles à visée éducative.