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Marques déposées par METROPOLE NICE COTE D'AZURTODO
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Carte Azur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Carte Azur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3657967
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2029
Carte Azur de METROPOLE NICE COTE D\'AZUR

Présentation de la marque Carte Azur

Déposée le 11 juin 2009 par METROPOLE NICE COTE D'AZURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est METROPOLE NICE COTE D'AZURTODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 030 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Carte Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Carte Azur arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : PRISE de nice , PRISE de Nice , METROPOLE NICE COTE D'AZUR PORTS D'AZUR , SCOLABUS Le transport scolaire de la Métropole , SYMISCA , LIGNES D AZUR , IZZIE , ligne d'azur , Le Goût de Nice SECRETS ET SAVEURS DU PAYS , NICE COTE D'AZUR


METROPOLE NICE COTE D'AZUR, Collectivité Territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France - SIREN 200030195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 23 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712052 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-23

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712843 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16

Transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.