Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par Métropole du Grand Paris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Grand Paris Circulaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est Métropole du Grand Paris domicilié(e) 15-19 avenue Pierre Mendès France - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas DEGOS domicilié(e) 15-19 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France.
La marque Grand Paris Circulaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Métropole du Grand Paris - 15-19 avenue Pierre Mendès France - 75013 - Paris - France
Monsieur Thomas DEGOS - 15-19 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Grand Paris Circulaire"
