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Marques déposées par la société METROPOLE DE LYON
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vélo'v
Marque renouvelée - Marque en vigueur

vélo'v
METROPOLE DE LYON, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3334946
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/01/2025
vélo\'v de METROPOLE DE LYON

Présentation de la marque vélo'v

Déposée le 14 janvier 2005 par la société METROPOLE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « vélo'v » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société METROPOLE DE LYON domicilié(e) 20 RUE DU LAC - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque vélo'v a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque vélo'v arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

METROPOLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : Grand Lyon Métropole Habitat , Lyon Métropole HLM , HABITAT LYON METROPOLE , BIOTUESDAYS , [L_VE] , LA CITE INTERNATIONALE , CITÉ INTERNATIONALE LYON , (Marque figurative) , ONLYON , #onsymettous


METROPOLE DE LYON, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 20 RUE DU LAC - 69003 - LYON - France - SIREN 200046977


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Inscription le 21 février 2006 - Concession de licence n°428632 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 16 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641225 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577328 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29

Cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs. Location et prêt de cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.