Marque renouvelée - Marque en vigueur

info-trafic du Grand Lyon
Métropole de Lyon, Administration publique

Numéro de dépôt :
3584670
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/06/2028
info-trafic du Grand Lyon de Métropole de Lyon

Présentation de la marque info-trafic du Grand Lyon

Déposée le 26 juin 2008 par la société Métropole de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « info-trafic du Grand Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-31 du 1 août 2008.

Le déposant est la société Métropole de Lyon domicilié(e) 20 Rue du Lac - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque info-trafic du Grand Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque info-trafic du Grand Lyon arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.

Métropole de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : Grand Lyon Métropole Habitat , Lyon Métropole HLM , HABITAT LYON METROPOLE , BIOTUESDAYS , [L_VE] , LA CITE INTERNATIONALE , CITÉ INTERNATIONALE LYON , (Marque figurative) , ONLYON , #onsymettous


Métropole de Lyon, Administration publique - 20 Rue du Lac - 69003 - LYON - France - SIREN 200046977


Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 24 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652971 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2018 n°2679397 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-19

Agences de publicité.

Communications par câble ; communications par satellites ; communications par téléphone ; communications par voie télématique ; communications par voie électronique ; communications par voie numérique ; communications par voie hertzienne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau mondial de télécommunication de type Internet ; communications par réseau mondial de télécommunication à accès privé ou réservé de type Intranet. Diffusion de programmes et de messages en matière de transport routier par tous supports, notamment radio, télévision, télématique et télécommunication. Transmission de messages, émissions radiophoniques et télévisées en matière de transport routier. Diffusion d'images par une caméra connectée à un ordinateur ; transmission d'informations vers des assistants numériques personnels ; transmission d'informations vers des systèmes de guidage et de repérage universels ; transmission d'informations vers des téléphones mobiles.

Informations en matière de transport. Informations en matière de transport routier. Réception, analyse et transmission d'informations en matière de transport. Réception, analyse et transmission d'informations sur le trafic routier. Communication d'informations sur le trafic routier par tous moyens, y compris par serveur vocal téléphonique, par voie de panneaux publicitaires, par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur, par voie de presse, par téléphone portable.

Elaboration (conception) de logiciel. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information sur le trafic routier. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic routier.