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Marques déposées par METROPOLE DE LYONTODO
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Habitat Lyon Métropole HLM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Habitat Lyon Métropole HLM
METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4154411
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
Habitat Lyon Métropole HLM de METROPOLE DE LYON

Présentation de la marque Habitat Lyon Métropole HLM

Déposée le 5 février 2015 par METROPOLE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Habitat Lyon Métropole HLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est METROPOLE DE LYONTODO domicilié(e) 20 RUE DU LAC - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Habitat Lyon Métropole HLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Lyon Métropole HLM arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

METROPOLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : Grand Lyon Métropole Habitat , Lyon Métropole HLM , HABITAT LYON METROPOLE , BIOTUESDAYS , [L_VE] , LA CITE INTERNATIONALE , CITÉ INTERNATIONALE LYON , (Marque figurative) , ONLYON , #onsymettous


METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale - 20 RUE DU LAC - 69003 - LYON - France - SIREN 200046977


CABINET LAVOIX - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

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