Marque enregistrée - Marque en vigueur

Habitat Lyon Métropole
METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4154418
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
Habitat Lyon Métropole de METROPOLE DE LYON

Présentation de la marque Habitat Lyon Métropole

Déposée le 5 février 2015 par METROPOLE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Habitat Lyon Métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est METROPOLE DE LYONTODO domicilié(e) 20 RUE DU LAC - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Habitat Lyon Métropole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Lyon Métropole arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

METROPOLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : Grand Lyon Métropole Habitat , Lyon Métropole HLM , HABITAT LYON METROPOLE , BIOTUESDAYS , [L_VE] , LA CITE INTERNATIONALE , CITÉ INTERNATIONALE LYON , (Marque figurative) , ONLYON , #onsymettous


METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale - 20 RUE DU LAC - 69003 - LYON - France - SIREN 200046977


CABINET LAVOIX - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;

Construction de ponts, de routes, d'usines. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts ;

Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.