Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND LYON
METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3418982
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/03/2026
GRAND LYON de METROPOLE DE LYON

Présentation de la marque GRAND LYON

Déposée le 27 mars 2006 par METROPOLE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GRAND LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est METROPOLE DE LYONTODO domicilié(e) 20 Rue du Lac - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque GRAND LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND LYON arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

METROPOLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : Grand Lyon Métropole Habitat , Lyon Métropole HLM , HABITAT LYON METROPOLE , BIOTUESDAYS , [L_VE] , LA CITE INTERNATIONALE , CITÉ INTERNATIONALE LYON , (Marque figurative) , ONLYON , #onsymettous


METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale - 20 Rue du Lac - 69003 - LYON - France - SIREN 200046977


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 24 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652971 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603377 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Inscription le 12 novembre 2019 - Concession de licence n°772369 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires. Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales. Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits. Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles. Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Élaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels. Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes. Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.