Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN TOYS
METRO SB-HANDELS AG

Numéro de dépôt :
92421038
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque PAN TOYS

Déposée le 2 juin 1992 par METRO SB-HANDELS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAN TOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est METRO SB-HANDELS AG, domicilié(e) Neuhofstrasse 4 6340 BAAR SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque PAN TOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN TOYS est expirée depuis le 2 juin 2002.

METRO SB-HANDELS AG a également déposé les autres marques suivantes : DE SIGNER'S PRESTIGE , G PISANO , METRO FORMATION , METRO CR LA CARTE REFLEXE , WATSON , TIMOR , DE SIGNER'S FINESSE , ALASKA , BRUCKMANN , DE SIGNER'S EXQUISIT


METRO SB-HANDELS AG - Neuhofstrasse 4 6340 BAAR SUISSE - Suisse


cabinet beau de loménie - France


Inscription le 13 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151840 - Publication au BOPI 1992-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Jeux et jouets électriques et électroniques.Boîtes de peintures et de modelage.Petites corbeilles à ouvrages.Panoplies d'indiens et de western consistant principalement en vêtements, chaussures et chapeaux.Jeux et jouets, principalement trains, installations pour modèles réduits de trains et éléments pour ceux-ci à savoir: rails, tunnels, aiguillages, maisons, arbres et autres plantes ainsi que personnages réduits, voitures et autodromes, locomotives à vapeur, modèles réduits, jouets mécaniques, boîte de jeux de construction, boîtes de jeux d'expérimentation, personnages animés, jouets musicaux, personnages de polichinelle (Guignol), marionnettes, voitures pour enfants (jouets), animaux (jouets) pour être montés ou attelés, équipements de divertissement pour aire de jeux ou cour de récréation, pour jeux sportifs, pour jeux d'été et de plage à savoir anneaux, balles, jouets sous forme d'animaux flottants, palets et anneaux à lancer, tentes de jeux et maisons sous forme de jouets, animaux en peluche, tissus et peaux, jouets en bois, jouets pour bébés et jeunes enfants, poupées et vêtements de poupées, maisons de poupées, landaus et poussettes pour poupées, meubles et pièces pour maisons de poupées et boutiques de poupées, pistolets et fusils (jouets)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].