BUDGET Metro SB-Handels AG, société de droit suisse
Présentation de la marque BUDGET
Déposée le 6 septembre 2000 par la société étrangère Metro SB-Handels AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUDGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est la société étrangère Metro SB-Handels AG domicilié(e) Neuhofstrasse 4 6340 Baar, SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque BUDGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUDGET est expirée depuis le 6 septembre 2010.
Metro SB-Handels AG a également déposé les autres marques suivantes : DE SIGNER'S PRESTIGE , G PISANO , METRO FORMATION , METRO CR LA CARTE REFLEXE , WATSON , TIMOR , DE SIGNER'S FINESSE , ALASKA , BRUCKMANN , DE SIGNER'S EXQUISIT
Metro SB-Handels AG, société de droit suisse - Neuhofstrasse 4 6340 Baar, SUISSE - Suisse
CABINET ORES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Inscription le 18 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401434 - Publication au BOPI 2004-10-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439126 - Publication au BOPI 2006-08-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41
Inscription le 13 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°531832 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Colles ; produits chimiques à usage agricole, horticole et sylvicole et plus précisément engrais naturels et chimiques pour le traitement des sols et des cultures ; produits chimiques pour la lutte contre les mauvaises herbes, les champignons et les animaux nuisibles ; terreau ; produits pour la conservation des fleurs coupées ; antigels pour radiateur et lave-glace. Peintures, vernis, laques ; produits antirouille, produits de protection du bois et lasures, décapants, produits de réparation des supports, en particulier enduits et fillers, primaires, primaires d'accrochage, renforçateurs, produits d'entretien du bois, du fer et de la peinture ; peintures et laques pour la réparation des carrosseries automobiles ; peintures en bombe et crayons pour retouche. Produits de polissage, de dégraissage et de ponçage, en particulier pour le nettoyage et l'entretien des véhicules automobiles, produits d'entretien des peintures, nettoyants pour les surfaces capitonnées, nettoyants pour les plastiques, produits antirouille, revêtements de protection des châssis automobiles. Huiles et graisses techniques, lubrifiants, en particulier pour les moteurs automobiles. Machines pour la réparation mécanique et électrique de véhicules automobiles, appareils et instruments électrotechniques et électroniques, en particulier perceuses et machines motrices, accessoires pour perceuses et machines motrices, à savoir mèches carbure, mèches hélicoïdales pour bois et métal, tournevis de toutes dimensions, lames plates et cruciformes pour machines à rotation à droite ou à gauche, compresseurs, mélangeurs, pompes et générateurs ; rectifieuses et raboteuses électriques, scies électriques et scies circulaires, pistoles à air chaud, coupeuses, appareils de soudage. Outils à main pour la réparation mécanique et électrique de véhicules automobiles, abrasifs, appareils et machines agricoles et horticoles, à savoir houes, bèches, fourches, rateaux, pelles, balais, manches, ciseaux, couteaux, tondeuses à gazon (à main et à moteur), coupe-bordures, rasoirs électriques et tondeuses. Batteries, ampoules électriques pour véhicules automobiles, compte-tours, manomètres de pression d'huile et thermomètres d'huile moteur, montres, ampéremètres, voltmétres, compteurs kilométriques, appareils de soudage, chargeurs de batterie, vérificateurs de batterie, appareils de contrôle pour la protection antigel, acidimètres, aspirateurs pour le nettoyage intérieur des véhicules automobiles, câbles et fils électriques, conducteurs, systèmes de connexion, commutateurs, tableaux et armoires de distribution, aiguilles de tourne-disque, petit et gros électroménager, à savoir robots de cuisine, percolateurs, machines à laver et à éplucher les pommes de terre, broyeurs de déchets, lave-vaissselle, lave-linge et sèche-linge, machines à repasser, calandreuses, machines et appareils pour l'entretien des sols et des meubles, aspirateurs, shampouineuses, fers à repasser électriques, machines à nettoyer les vitres ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction du son et de l'image ; chaînes stéréo, lecteurs de compact disque, magnétocassettes, appareils électriques, électriques et optiques d'enregistrement, de traitement, d'envoi, de transmission, de commutation et de reproduction de messages, d'images, de textes, de données et de la voix, y compris ordinateurs et systèmes informatiques ; installations résultant de la combinaison de certains appareils et systèmes précités ; éléments des appareils et systèmes précités ; logiciels enregistrés sur des supports de données (y compris systèmes d'exploitation) et systèmes informatiques utilisant essentiellement ces éléments (plus banques de données et bibliothèques de programmes) ; transistors, radios de ménage, chaînes compactes (radio, phono, cassettes), tuners, haut-parleurs, postes radiotéléphoniques, écrans, caméras, magnétophones, microphones, pupitres de mixage, phonos, téléviseurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, machines à monnayeur ou à jetons ; intercoms, caisses enregistreuses, calculatrices ; disques, supports de donnèes de tous types exploitables par une machine et comportant des programmes, cartes perforées préenregistrées, supports magnétiques vierges et préenregistrés, à savoir bandes Suite magnétiques, disques magnétiques, disques optiques ; bouilloires électriques, cuit-ufs, grils, friteuses et appareils de cuisson, stérilisation, décongélation, machines à coudre. Phares de véhicules, phares supplémentaires, phares longue portée, phares antibrouillards, feux antibrouillards arrière, éclairages intérieurs, appareils électriques de chauffage, de ventilation et d'humidification d'air, chauffe-eau. Pièces de rechange automobiles, à savoir démarreurs, échappements, garnitures de frein, disques de frein, étriers de frein, cylindres de frein, tuyaux de circuit hydrolique, filtres, courroies trapézoïdales, courroies dentées, courroies plates, courroies trapézoïdales crantées, courroies rondes, radiateurs pour véhicules automobiles, embrayages, garnitures d'embrayage, alternateurs, essuie-glace et leurs éléments, pare-chocs, thermostats, carburateurs, bougies, cosses de bougie, distributeurs et leurs éléments, pompes à eau, joints, pompes à injection, jantes, éléments de carrosserie en tôle et en plastique, bouchons de réservoir à carburant, bouchons de radiateur, roulements à billes, roulements à rouleaux, éléments de l'installation électrique des véhicules automobiles, câbles de connexion ; moteurs de rechange pour véhicules automobiles ; accesssoires automobiles, à savoir spoilers, déflecteurs, rétroviseurs intérieurs, rétroviseurs extérieurs, garde-boue, vide-poches, consoles, volants, volants sport, paillassons textiles, paillassons en caoutchouc, housses, peaux, sièges, stores pare-soleil, chauffages d'appoint, autoradios et leurs éléments, haut-parleurs, antennes, nécessaires de montage d'autoradios (consistant essentiellement en une armatrue métallique), pare-soleil, fiches pour haut-parleurs ; extincteurs pour véhicules automobiles, ceintures de sécurité, appuie-tête, sièges pour enfant, câbles de remorquage, barres de remorquage, lampes de détresse, trousses de secours garnies, étuis de pansements, triangles de danger, boîtes à outils, avertisseurs sonores, klaxons multisons, pompes à pied, crics hydrauliques, crics mécaniques, chaînes, bâches de voiture, racloirs, chiffons antibuée, produits dégivrants, systèmes pour le transport de bagages sur les véhicules, porte-bagages, coffres, porte-skis, porte-vélos, porte-planches (de surf), bâches à bagages, élastiques de fixation, remorques à bagages, crochets d'atttelage, bidons d'essence en fer-blanc, et en plastiques, y compris avec support ; treillis de séparation, pneus automobiles, systèmes antivol, systèmes d'alarme, bandes décoratives, baguettes décoratives. Livres, brochures et cahiers automobiles, atlas, cartes routières ; décalcomanies ; colles. Systèmes d'irrigation, à savoir canalisations, tuyaux en caoutchouc et en plastique, y compris filtres et raccords pour ces systèmes ainsi que les dispositifs (mobiles également) permettant de ranger les tuyaux (dévidoirs et tambours en plastique), charrettes à bras et brouettes. Matériel de nettoyage, éponges, broses, peaux de chamois. Vêtements de travail, tabliers. Papier peints ; tentures murales non en matières textiles. Poupées, mascottes. Produits agricoles, horticoles et sylvicoles, à savoir graines et semences (sauf colza d'été et variétés botaniques de ce dernier) sous toutes leurs formes, y compris en mélange avec des stimulateurs de croissance et des produits d'amendement du sol, oignons, bulbes, tubercules, plants, oignons de semence et échalotes, toutes les marchandises précitées traitées et non traitées, plantes vivantes, parties de plantes vivantes, fleurs naturelles, arbustes, articles de pépinière, à savoir feuillus et arbustes ornementaux, plantes grimpantes, épineux, conifères, baies, fruits à noyau et à pépins, rosiers ; fruits et légumes frais.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.