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Marques déposées par la société étrangère METRO SB-HANDELS AG
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ACCUEIL QUALITE SERVICES PRES DE CHEZ VOUS VOTRE COMMERCANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCUEIL QUALITE SERVICES PRES DE CHEZ VOUS VOTRE COMMERCANT
METRO SB-HANDELS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93466957
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2013

Présentation de la marque ACCUEIL QUALITE SERVICES PRES DE CHEZ VOUS VOTRE COMMERCANT

Déposée le 4 mai 1993 par la société étrangère METRO SB-HANDELS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUEIL QUALITE SERVICES PRES DE CHEZ VOUS VOTRE COMMERCANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société étrangère METRO SB-HANDELS AG domicilié(e) Neuhofstrasse 4,6340 BAAR,SUISSE (dossier no 2236100) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORÈS Droit de la Propriété Industrielle domicilié(e) 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS (dossier no 2236100) - 75008 - France.

La marque ACCUEIL QUALITE SERVICES PRES DE CHEZ VOUS VOTRE COMMERCANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCUEIL QUALITE SERVICES PRES DE CHEZ VOUS VOTRE COMMERCANT est expirée depuis le 4 mai 2013.

METRO SB-HANDELS AG a également déposé les autres marques suivantes : DE SIGNER'S PRESTIGE , G PISANO , METRO FORMATION , METRO CR LA CARTE REFLEXE , WATSON , TIMOR , DE SIGNER'S FINESSE , ALASKA , BRUCKMANN , DE SIGNER'S EXQUISIT


METRO SB-HANDELS AG, société de droit suisse - Neuhofstrasse 4,6340 BAAR,SUISSE (dossier no 2236100) - Suisse


CABINET ORÈS Droit de la Propriété Industrielle - 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS (dossier no 2236100) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 18 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401434 - Publication au BOPI 2004-10-18

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236100 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.