Accueil marques.expert
/
Marques déposées par METRO PRODUCTS
/
SAFEFIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFEFIT
METRO PRODUCTS

Numéro de dépôt :
92436835
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque SAFEFIT

Déposée le 9 octobre 1992 par METRO PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFEFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est METRO PRODUCTS, domicilié(e) Société de Droit Britannique, Eastman House, 118 Station Road East, Oxted, Surrey, RH8 OQA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'invention - France.

La marque SAFEFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFEFIT est expirée depuis le 9 octobre 2002.


METRO PRODUCTS - Société de Droit Britannique, Eastman House, 118 Station Road East, Oxted, Surrey, RH8 OQA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Ceintures de sécurité pour véhicules et parties constitutives de ces ceintures; mécanismes de freinage de sécurité pour ceintures de sièges de véhicules; mécanismes pour l'ajustement de ceintures de sièges de véhicules