Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) METRO HOLDING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FEDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METRO HOLDING FRANCE domicilié(e) 47 Boulevard de Stalingrad - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 132 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque FEDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METRO HOLDING FRANCE, Société Anonyme - 47 Boulevard de Stalingrad - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 307132795
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172504 - Publication au BOPI 2000-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165162 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397641 - Publication au BOPI 2004-08-16
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436664 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01
Inscription le 27 mai 2010 - Changement d'adresse n°524534 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Services de distribution (livraison), transports, logistique de transports
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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