Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STARGATE
METRO-GOLDWYN-MAYER STUDIOS INC., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94536503
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2024

Présentation de la marque STARGATE

Déposée le 19 septembre 1994 par la société METRO-GOLDWYN-MAYER STUDIOS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société METRO-GOLDWYN-MAYER STUDIOS INC domicilié(e) 245 N. Beverly Drive, Beverly Hills, CALIFORNIA 90210-5317 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque STARGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STARGATE est expirée depuis le 19 septembre 2024.

METRO-GOLDWYN-MAYER STUDIOS INC a également déposé les autres marques suivantes : ROCKY , PINK PANTHER , THE PINK PANTHER , THE OUTER LIMITS


METRO-GOLDWYN-MAYER STUDIOS INC., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 245 N. Beverly Drive, Beverly Hills, CALIFORNIA 90210-5317 - États-Unis


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270419 - Publication au BOPI 2004-08-06

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257071 - Publication au BOPI 1998-06-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566581 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits de maquillage, notamment produits de maquillage pour tatouages, nécessaires de cosmétiques, teintures cosmétiques, notamment teintures cosmétiques pour tatouages; tatouages.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; aimants, notamment aimants en vinyle; radios, magnétophones, radio émetteur / récepteur de faible portée; économiseurs d'écran, puces, puces audio; Appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision,notamment appareils de jeux électroniques à écran de cristaux liquides; appareils de jeux électroniques portables, de poche ou installés sur une table; cartes téléphoniques; lunettes, notamment lunettes infrarouges; films, photos de films fixes pour écran d'ordinateur; disques compacts, disques audio-vidéo; écrans de projection, écrans fluorescents; jeux automatiques à prépaiement; cartouches de jeux vidéo, cassettes et consoles de jeux avec sortie vidéo.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clefs de fantaisie, notamment porte-clefs en émail, porte-clefs en vinyle, porte-clefs en polychlorure de vinyle, porte-clefs en acrylique; montres; insignes en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, notamment matériel de peinture, pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; marque-pages; tableaux aide-mémoire; fiches et panonceaux accrochables aux poignées de porte, notamment fiches "Ne pas déranger" accrochées aux portes des chambres d'hôtel; carnets de note, carnets d'adresses; albums de photographies; agendas, albums, carnets de croquis, images, notamment images à échanger, posters, cartes postales; calendriers; organisateurs; autocollants; coloriages; cartes à jouer; magazines; programmes de souvenirs; produits pour réceptions en papier, en plastique ou en carton, notamment: nappes, tapis de table, assiettes, dessous de carafe, napperons, verres et tasses; invitations; cartes de remerciement; affiches de porte; bannières; papier d'emballage, papier cadeaux; sacs et sachets de cadeaux ou d'emballages en papier ou en matières plastiques; motifs ou dessins sur support papier destinés notamment au tatouage; décalcomanies; pâte à modeler; crayons; catalogues; étiquettes non en tissu; fiches; jeux de cartes; stylos; décorations en papier ou en carton pour aliments,notamment pour gâteaux; planches à dessin; livres d'histoire interactifs pour enfants sur disques compacts à mémoire morte.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs à dos, cartables, serviettes d'écoliers, sacs et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs de voyage.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cadres de photos; miroirs; tapis et nappes de tables en plastique; images en plastique; boîtes, notamment boîtes décoratives, en bois ou en matières plastiques; caisses en bois ou en matières plastiques, casiers, coffrets; décorations en matières plastiques pour aliments, notamment pour gâteaux;récipients d'emballage en matières plastiques; garnitures de portes non métalliques, plaques d'identité non métalliques; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; pailles pour la dégustation des boissons; récipients et figurines creux en matières plastiques destinés à être remplis de jouets et/ou de bonbons.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; chopes, flacons, verres; boîtes repas; récipients pour conserver les aliments; bougeoirs non en métaux précieux; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux; récipients à boire; statues, figurines et bustes, notamment de collection, en porcelaine, en terre cuite ou en verre; vaisselle; nécessaire pour pique-nique; services non en métaux précieux, notamment services de table pour enfants.Vêtements, chaussures, chapeaux, notamment chapeaux en papier; tee-shirts, sweatshirts; casquettes de baseball; chemises de nuit longues et courtes, pyjamas; sous-vêtements, notamment pour garçons; chemises, notamment chemises sans cols, chemsies en tricot; shorts en tricot, pantalons en tricot et vêtements pour déguisements.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles, badges ornementaux.Jeux, notamment dînettes pour enfants (jouets); articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, notamment jeux électroniques à écran de cristaux liquides, jeux électroniques portables, de poche ou destinés à être utilisés installés sur une table; petites voitures (jouets), figurines articulées; accessoires, poupées, marionnettes en peluche et tissu, pantins; puzzles, notamment puzzles manipulatifs, puzzles en trois dimensions; planches à dessin, décalques;jeux de tatouages et de décalcomanies; maquettes en vinyle, maquettes en plastique; jeux d'armes et de cibles; assortiment de cibles émettant un signal sonore, assortiment de cibles pour le tir au fusil; jeux de société, masques, notamment masques de théâtre et masques de carnaval; jeux d'arcade de tir; pistolets, notamment pistolets à eau, pistolets à projectiles, pistolets à son et à lumière; jeux de banques; jouets mécaniques et électroniques d'action; circuits de courses automobiles, notamment circuits de courses automobiles électriques et à piles; jouets de fêtes, notamment petits jouets, ballons; patins à roulettes; jouets sur lesquels on monte, notamment jouets à bascule; jeux de construction, fléchettes; billards électroniques; balles, notamment remplies d'air ou de sable, maintenues à hauteur d'homme par des liens élastiques servant à s'entraîner à la boxe; jouets gonflables; maisons et tentes pour enfants.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets.Education; formation; divertissement, notamment divertissements télévisés; activités sportives et culturelles; production, distribution et présentation de films et de longs métrages; studios de cinéma; parcs d'attractions

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.