Marque renouvelée - Marque en vigueur

FILIERE METRO
METRO FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3067015
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2030
FILIERE METRO de METRO FRANCE

Présentation de la marque FILIERE METRO

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIERE METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO FRANCE domicilié(e) ZA du Petit Nanterre 5 Rue des Grands Prés, 92024 Nanterre Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 315 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FILIERE METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FILIERE METRO arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

METRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFINE , ROCHAMBEAU , METRO , GEVEOR , METRO EQUIPEMENT , ROCHAMBEAU


METRO FRANCE, société par actions simplifiée - ZA du Petit Nanterre 5 Rue des Grands Prés, 92024 Nanterre Cedex - France - SIREN 399315613


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449958 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754912 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758657 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; bouillons ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, déshydratés, séchés et cuits ; gelées, confitures, fruits confits ; ufs, lait et produits laitiers, notamment beurre, crèmes, yaourts, et fromages ; huiles et graisses comestibles ; pâtes à tartiner ; sauces à salade ; mayonnaises ; conserves de viande, de poissons, de fruits, de légumes ; pickles ; choucroute, soupes, consommés et potages et préparations pour faire ceux-ci ; pommes chips ; salades de fruits et de légumes ; plats cuisinés. Café, thé, cacao, riz, sucre, édulcorants de table ; tapioca, sagou, succédanés du café, chicorée ; farines et préparations faites de céréales, préparations pour petit-déjeuner et goûter contenant des céréales ou à base de cacao, pâtes alimentaires, pain, biscuits, biscuits d'apéritif, gâteaux, pâtisserie et confiserie, préparations pour pâtisserie et desserts, pour entremets et glaces alimentaires ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, ketchup, poivre, vinaigre, sauces, assaisonnements, épaississants pour la cuisson, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches. ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux ; malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences Infusions (non médicinales).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.