Déposée le 27 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILIERE METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO FRANCE domicilié(e) ZA du Petit Nanterre 5 Rue des Grands Prés,
92024 Nanterre Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 315 613 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau,
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FILIERE METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METRO FRANCE, société par actions simplifiée - ZA du Petit Nanterre 5 Rue des Grands Prés,
92024 Nanterre Cedex - France - SIREN 399315613
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau,
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449958 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754912 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758657 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08
Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; bouillons ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, déshydratés, séchés et cuits ; gelées, confitures, fruits confits ; ufs, lait et produits laitiers, notamment beurre, crèmes, yaourts, et fromages ; huiles et graisses comestibles ; pâtes à tartiner ; sauces à salade ; mayonnaises ; conserves de viande, de poissons, de fruits, de légumes ; pickles ; choucroute, soupes, consommés et potages et préparations pour faire ceux-ci ; pommes chips ; salades de fruits et de légumes ; plats cuisinés. Café, thé, cacao, riz, sucre, édulcorants de table ; tapioca, sagou, succédanés du café, chicorée ; farines et préparations faites de céréales, préparations pour petit-déjeuner et goûter contenant des céréales ou à base de cacao, pâtes alimentaires, pain, biscuits, biscuits d'apéritif, gâteaux, pâtisserie et confiserie, préparations pour pâtisserie et desserts, pour entremets et glaces alimentaires ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, ketchup, poivre, vinaigre, sauces, assaisonnements, épaississants pour la cuisson, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches. ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux ; malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences Infusions (non médicinales).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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