Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUSTADOU
METRO CASH & CARRY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1420348
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2027

Présentation de la marque RUSTADOU

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH & CARRY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH & CARRY FRANCE domicilié(e) ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des grands Prés - 92024 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 315 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque RUSTADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTADOU arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

METRO CASH & CARRY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : encas de REV Rapidité Équilibre Vitalité , METRO , KERADENNEC , RUE DES METIERS , LEGAVE ET PASQUIER , MAMIE JEMSA , FILIERE MAKRO , , DISTRIBUTEUR D'AVENIRS , SOLUTIONS A LA CARTE


METRO CASH & CARRY FRANCE, Société par actions simplifiée - ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des grands Prés - 92024 - NANTERRE - France - SIREN 399315613


Mme ROUSSET NATHALIE - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 1 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312315 - Publication au BOPI 2000-12-01

Renouvellement sans limitation n°2094882 - Publication au BOPI 1997-35

Renouvellement sans limitation n°2344460 - Publication au BOPI 2008-26

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346134 - Publication au BOPI 2007-07-06

Inscription - Concession de licence n°26431 - Publication au BOPI

Inscription le 18 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189512 - Publication au BOPI 1995-09-18

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription le 11 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174527 - Publication au BOPI 1994-07-11

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165097 - Publication au BOPI 1993-11-15

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655113 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-19

Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754912 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Saucissons et tous produits de charcuterie.