RUSTADOU
Présentation de la marque RUSTADOU
Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH & CARRY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUSTADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTADOU arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.
METRO CASH & CARRY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 1 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312315 - Publication au BOPI 2000-12-01
Renouvellement sans limitation n°2094882 - Publication au BOPI 1997-35
Renouvellement sans limitation n°2344460 - Publication au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346134 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription - Concession de licence n°26431 - Publication au BOPI
Inscription le 18 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189512 - Publication au BOPI 1995-09-18
Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI
Inscription le 11 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174527 - Publication au BOPI 1994-07-11
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165097 - Publication au BOPI 1993-11-15
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655113 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-19
Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754912 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23