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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH + CARRY FRANCE
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LES RUSTADOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RUSTADOUS
METRO CASH + CARRY FRANCE Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1332498
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2015

Présentation de la marque LES RUSTADOUS

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH + CARRY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RUSTADOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH + CARRY FRANCE domicilié(e) ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des Grands Prés,92024 NANTERRE (dossier no 2298383) - 92024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 315 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2298383) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RUSTADOUS est expirée depuis le 27 novembre 2015.

METRO CASH + CARRY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : encas de REV Rapidité Équilibre Vitalité , METRO , KERADENNEC , RUE DES METIERS , LEGAVE ET PASQUIER , MAMIE JEMSA , FILIERE MAKRO , , RUSTADOU , DISTRIBUTEUR D'AVENIRS


METRO CASH + CARRY FRANCE Société par Actions simplifiée - ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des Grands Prés,92024 NANTERRE (dossier no 2298383) - 92024 - France - SIREN 399315613


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2298383) - 75008 - France


Inscription le 1 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312315 - Publication au BOPI 2000-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Renouvellement sans limitation n°2058388 - Publication au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298383 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 18 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189512 - Publication au BOPI 1995-09-18

Inscription le 11 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174527 - Publication au BOPI 1994-07-11

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165097 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription - Concession de licence n°16945 - Publication au BOPI

Pâtés.