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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH & CARRY FRANCE
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LES CASCADES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CASCADES
METRO CASH & CARRY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95575864
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
08/06/2025

Présentation de la marque LES CASCADES

Déposée le 8 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH & CARRY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « LES CASCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH & CARRY FRANCE domicilié(e) ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des Grands Prés - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 315 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CASCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CASCADES arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

METRO CASH & CARRY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : encas de REV Rapidité Équilibre Vitalité , METRO , KERADENNEC , RUE DES METIERS , LEGAVE ET PASQUIER , MAMIE JEMSA , FILIERE MAKRO , , RUSTADOU , DISTRIBUTEUR D'AVENIRS


METRO CASH & CARRY FRANCE, Société par actions simplifiée - ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des Grands Prés - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 399315613


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414069 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291779 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 20 juin 2005 - Changement de dénomination n°414070 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430186 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591415 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 21 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°661235 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754912 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

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