METRO CASH + CARRY FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1330057
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2025
Présentation de la marque JEMSA
Déposée le 7 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH + CARRY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH + CARRY FRANCE domicilié(e) ZA DU PETIT NANTERRE, 5 RUE DES GRANDS PRES - 92024 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 315 613 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque JEMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METRO CASH + CARRY FRANCE, Société par actions simplifiée - ZA DU PETIT NANTERRE, 5 RUE DES GRANDS PRES - 92024 - NANTERRE - France - SIREN 399315613
CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2056760 - Publication au BOPI 1995-48
Renouvellement sans limitation n°2297163 - Publication au BOPI 2006-31
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298375 - Publication au BOPI 2005-10-04
Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191615 - Publication au BOPI 1995-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Inscription le 1 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312315 - Publication au BOPI 2000-12-01
Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232237 - Publication au BOPI 1997-02-03
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597064 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603367 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2015-11-30
Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754912 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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