Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FÊTE DE L'ARTISANAT
METRO CASH & CARRY FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
CHAMPERARD PRODUCTIONS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3039496
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2020

Présentation de la marque FÊTE DE L'ARTISANAT

Déposée le 7 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH & CARRY FRANCE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPERARD PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FÊTE DE L'ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH & CARRY FRANCE domicilié(e) ZA du Petit Nanterre 5 Rue des Grands Prés - 92024 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPERARD PRODUCTIONS domicilié(e) 38 Rue de la République - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque FÊTE DE L'ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FÊTE DE L'ARTISANAT est expirée depuis le 7 juillet 2020.

METRO CASH & CARRY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : encas de REV Rapidité Équilibre Vitalité , METRO , KERADENNEC , RUE DES METIERS , LEGAVE ET PASQUIER , MAMIE JEMSA , FILIERE MAKRO , , RUSTADOU , DISTRIBUTEUR D'AVENIRS


METRO CASH & CARRY FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA du Petit Nanterre 5 Rue des Grands Prés - 92024 - NANTERRE - France - SIREN 3

CHAMPERARD PRODUCTIONS, Société à Responsabilité Limitée - 38 Rue de la République - 92150 - SURESNES - France - SIREN 3


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318557 - Publication au BOPI 2001-03-20

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2010 n°2444479 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-24

Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754912 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

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