METRO CASH AND CARRY FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96630576
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2026
Présentation de la marque LES TOQUES RHF
Déposée le 19 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH AND CARRY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TOQUES RHF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRO CASH AND CARRY FRANCE domicilié(e) ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des Grands Prés - 92024 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 315 613 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 36 RUE de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES TOQUES RHF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TOQUES RHF arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.
METRO CASH AND CARRY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : METRO CHR
METRO CASH AND CARRY FRANCE, Société par actions simplifiée - ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des Grands Prés - 92024 - NANTERRE - France - SIREN 399315613
GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 36 RUE de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315630 - Publication au BOPI 2006-05-24
Inscription le 6 février 2007 - Transmission totale de propriété n°452868 - Publication au BOPI 2007-02-06
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622445 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29
Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694921 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754912 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Livres, journaux, revues, périodiques, imprimés. Services d'édition, de livres, journaux, revues périodiques, organisation de concours. Organisation de salons et d'expositions, attribution de prix et récompenses à buts culturels, éducatifs, commerciaux ou de publicité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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