Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) METRIC EXPERTISE
/
CEEE CONSEIL en ECONOMIE d' ENERGIE et ECOLOGIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CEEE CONSEIL en ECONOMIE d' ENERGIE et ECOLOGIE
METRIC EXPERTISE EURL
MARC GRAND

Numéro de dépôt :
3631532
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CEEE CONSEIL en ECONOMIE d\' ENERGIE et ECOLOGIE de METRIC EXPERTISE

Présentation de la marque CEEE CONSEIL en ECONOMIE d' ENERGIE et ECOLOGIE

Déposée par voie électronique le 23 février 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) METRIC EXPERTISE et MARC GRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEEE CONSEIL en ECONOMIE d' ENERGIE et ECOLOGIE »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) METRIC EXPERTISE domicilié(e) 300 BAT B RUE AUGUSTE BROUSSONNET,34090 MONTPELLIER - 34090 - France et MARC GRAND domicilié(e) 2 RUE DE LA SALADELLE,30870 CLARENSAC - 30870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC GRAND domicilié(e) 2 RUE DE LA SALADELLE,30870 CLARENSAC - 30870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42


METRIC EXPERTISE EURL - 300 BAT B RUE AUGUSTE BROUSSONNET,34090 MONTPELLIER - 34090 - France

MARC GRAND - 2 RUE DE LA SALADELLE,30870 CLARENSAC - 30870 - France - SIREN 5


MARC GRAND - 2 RUE DE LA SALADELLE,30870 CLARENSAC - 30870 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506459 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.