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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METRES CUBES FRANCE
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FONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONIC
METRES CUBES FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92405523
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque FONIC

Déposée le 13 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METRES CUBES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METRES CUBES FRANCE domicilié(e) 30 RUE EDITH CAVELL, 92411 COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 875 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METRES CUBES FRANCE S.A.R.L. - France.

La marque FONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONIC est expirée depuis le 13 février 2002.


METRES CUBES FRANCE (S.A.R.L.) - 30 RUE EDITH CAVELL, 92411 COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 344875166


METRES CUBES FRANCE S.A.R.L. - France


Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291135 - Publication au BOPI 1999-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Communication Service téléphonique Transcription de messages par téléscription