Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MESCAN
Numéro de dépôt :
964208
Date de dépôt :
10/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MESCAN
Déposée le 10 août 1976 par Metrel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MESCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MESCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MESCAN est expirée depuis le 10 août 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528